demande en cours d'instruction par le service instructeur

Le 22-02-2022 19:53, Ezmeralda74 Vous m'avez compris, des bas du . Merci de nous soutenir en le dsactivant puis actualisez la page. Vous tes tudiant et faites l'objet d'une procdure disciplinaire: les 5 choses savoir, Vous tes fonctionnaire et subissez une procdure disciplinaire: les 4 rflexes avoir, Vous tes commerant et vous souhaitez occuper le domaine public: les 4 rgles suivre, Les 5 choses qu'il faut savoir avant de candidater l'attribution d'un march public. En cas de vente dune voiture doccasion, vous devez dclarer la vente sur lANTS ouimmatriculer.com. Je me permets de vous poser la question car j'ai l'impression que je suis dans la mme situation, demande transmise le 27/01 et SMS de l'ants reu le 01/02 que ma demande tait bien prise en compte et transmise aux services de l'tat pour instructiondepuis toujours en cours d'analyse par le service instructeur et pas de nouvelles.cela va bientt faire 2 mois. Par ailleurs, vous pourrez suivre votre dossier sur votre espace particulier et imprimer votre certificat provisoire dimmatriculation. Jespre le recevoir bientt. Cest la priode jusqu la validation totale de votre dossier. Le 05-09-2021 20:46, Trv30 La dmarche Services Publics + est anime par la Direction interministrielle de la Transformation publique (DITP). Rpondre . Le 21-07-2021 09:37, MarevaPritchard Choisissez votre dmarche ci-dessous pour obtenir votre tarif, Votre dmarche en ligne, simple et rapide, Immatriculer.com est not 4.7/5 pour son service de carte grise, Service carte grise priv et indpendant de lAdministration. Cet allongement permet au service instructeur de s'adapter des cas de figure bien prcis et ncessitant la consultation de services extrieurs. LANTS, lAgence Nationale des Titres Scuriss, est une plateforme gouvernementale permettant de suivre le statut de la livraison de votre permis de conduire ou de votre nouvelle carte grise. Veuillez vous connecter pour effectuer cette action. Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalit sur le forum qui vous permet de demander conseil vos confrres sur un problme de droit. Formule 1 - Comment regarder le GP de France 2021 en streaming sur internet ? Le 20-05-2021 00:21, JimmyChoe Tranzactu est un magazine en ligne traitant des sujets dactualit lis aux transports urbains. [Rsolu] Connaitre qui se "cache" derrire le code service, S'inscrire Reportages, dossiers, news, actualits et conseils sur tous les sujets motoriss. Que faire lorsqu'une demande est dj en cours pour un utilisateur sur le site de l'ANTS ? Vendre une voiture devient un jeu denfant ! La dlivrance des titres d'identit, passeports et cartes nationales d'identit (CNI), est une mission partage entre les communes, comptentes pour l'enregistrement des demandes des titres, et les services du ministre de l'Intrieur, chargs de l'instruction des demandes puis de la fabrication desdits titres. Le meilleur dialogue a t au tout dbut avant le premier chque. Bonjour Dpasha, je suis dans la meme situation que vous. 82 La mairie appel ce matin n'a pas plus d'information. Le statut en cours d'analyse par le service instructeur , indique que votre dmarche est en cours d'instruction et qu'un agent est entrain de vrifier les pices pour la validit de votre demande. Please Cette version de notre site internet s'adresse aux personnes parlant franais en France. Carte d'identit en cours de fabrication : dlai [urgent], Re: Carte d'identit en cours de fabrication : dlai [urgent], Consultez les rgles d'utilisation de la communaut, Conseils lire avant d'acheter son billet, contraindre compagnie arienne remboursement et/ou indemnisation forfaitaire, vol annul par compagnie (coronavirus ou pas) : droit remboursement et non avoir, Documents d'identit indispensables pour voyage arien, Confidentialit et utilisation des cookies, Consulter les 3115 discussions concernant Transport arien , Problme remboursement double rservation billet d'avion, Voir toutes les conversations: Transport arien. actuellement bloque en instruction au service de l?tat pour dfaut de paiement des frais d?enregistrement en prfecture". Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procdure. Le 25-12-2021 06:34. Depuis se mme jours ma demande et toujours en cours d'instruction. je suis sur le site de L'ANTS je me demande si c'est fiable. Vendre votre voiture doit galement tre dclar en ligne, sur le site ants.gouv.fr ou immatriculer.com. Aprs plus d'un an d'activit au ralenti cause du Covid, les demandes de renouvellement de titres d'identit explosent en ce moment, au point qu'il faut parfois attendre deux mois avant de recevoir sa nouvelle carte d'identit ou son passeport. le Le 03-03-2021 08:44, Rpondre Paris classique, Paris touristique mais Paris magique! J'irai donc lundi, en esprant qu'elle puisse galement contacter la prfecture afin de faire acclrer les choses. Le centre d'accueil temporaire de la Gironde ouvre : Gradignan du 14 juin au 29 juillet. Vinted : dure pour rcuprer un colis. Par ailleurs, des mdiateurs sont prsents pour vous accompagner dans vos dmarches en ligne. un Avocat, Voir les conditions gnrales d'utilisation. le suivi de votre demande de passeport, vous avez la possibilit de vous rapprocher de la mairie o vous avez dpos votre demande. Connexion via France Connect. ensuite le site reste bloqu "Demande en cours d'instruction par le service instructeur" depuis deux mois . Alors, n'en attendez pas plus, voyez un avocat spcialis. Vous pouvez appeler le service de lANTS pour avoir plus de renseignements. Bonjour j'ai fais une demande de passeport et carte d'identit nationale seulement depuis ma demande est en instruction depuis le 10 janvier 2020 date laquelle j'ai dpos le dossier. Il existe des "maisons du droit" o sigent des avocats. Bonjour, avez-vous reu votre passeport ? Inscrivez-vous gratuitement et dveloppez votre clientle ! L'ANTS vous accompagne. Laissez tomber les conseils de Tiuisse payer un courrier d'avocat plusieurs centaines d'euros pour que l'administration fasse son travail, il doit tre avocat pour trouver a bien. Les permis de conduire, sont dlivrs en moyenne sous 3 semaines aprs validation du dossier par l'ANTS. J'ai eu la mme rponse que l'on m'a donn l'antenne de police : ils ne peuvent rien faire. 97200 Fort-de-France. Drle de monde. Renseignez-vous . confidentialit, Bonjour, jai rcemment pass le permis C en formation professionnelle. Nous sommes sensibles votre tmoignage concernant le dlai pour obtenir le renouvellement de votre passeport. est ce normal ? Je suis diplm depuis le 20 janvier 2021. demande toujours bloque. La dmarche Services Publics + est anime par la Direction interministrielle de la Transformation publique (DITP). 29 personnes onttrouv cette rponse utile. Bon plan pour garer sa voiture l'aroport de Roissy-CDG, Le smartphone comme titre de transport pour l'le de France, Entre rivires, fleuves et canaux, vlo au fil de l'eau entre Seine et Loire, Fin du ticket "carton" pour le mtro parisien, Le muse du Louvre gratuit en soire un samedi par mois, Les touristes peuvent dsormais porter plainte directement dans le mtro parisien, Voir autre chose que les "habituels" de Paris. Besoin d'un avocat en droit administratif? Le 07-06-2021 16:44, JimmyChoe Privilgiez donc la prfecture, ou la sous-prfecture, la plus proche. Offre et dlai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une rgion. Passeport en cours de production depuis le 30, Rejoignez la communaut et devenez membre en quelques clics, Demande en cours d'analyse par le service instructeur, Quelle formule de politesse pour votre lettre. Bonjour Matre, merci beaucoup pour votre rponse rapide. En cours france - Forum carte bancaire. Passionn du monde automobile et de ses vhicules, j'cris et donne des conseils sur les rglementations et dernires nouveauts. Le 23-08-2021 20:34, MarevaPritchard Paris, passer par les prfectures de police d'arrondissement semble tre la solution la plus rapide. Attention : Les rponses apportes ci-dessous peuvent tre juridiquement errones. L'objectif est de rassembler une communaut au sein de l'association et de proposer un site web ddi. Le 18-02-2022 10:56, Trv30 Vous pouvez le suivre sur le site de l'Agence nationale des titres scuriss https://passeport.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-mon-passeport-CNI avec le numro de demande inscrit sur le rcpiss de demande de carte nationale. Only show this user. Et la mairie ne savent rien .Bonjour jai dpos les dossiers pour la premire demande de passeport et cni de mon . Aprs la validation, il faudra effectuer le paiement de votre nouvelle carte grise, avant de recevoir votre carte grise dfinitive. Le 26-07-2021 17:36, Moimoi66 Je suis dans le mme cas que vous demande dpose le 11mars 2020 au mois de.mai le.passeport tait en production mais toujours pas de sms par compte le numro de suivi n'est plus reconnu ur le site gouv.fr mme message que vous. Merci celles et ceux qui pourront me rpondre, bon week-end ! Une fois connect votre espace avec vos identifiants FranceConnect : cliquer sur le bouton "Nouvelle demande", slectionner "L'immatriculation", slectionner la demande "Faire une autre demande". Delai d'obtention 6 semaines maximum m'a-t-on dit. Je voudrais avoir vos avis quant la probabilit que je la reoive temps. Le portail officiel du ministre de l'Intrieur consacr aux dmarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identit, passeport, permis de conduire, accueil des trangers, acquisition et dtention d'armes, associations, lections, rglementation routire, volontariats Dans le cas ou vous ne recevez pas de rponde de la part du Prfet dans un dlai de 2 mois compter de la rception de votre courrier , le silence du Prfet gard 2 mois vaut dcision implicite de rejet de votre demande , vous devez saisir le tribunal administratif. ma propritaire touchait lapl de la caf, et Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalit franaise, mais je suis intrimaire. Droit Routier, permis de conduire et automobile, Vous avez une question ? Voil, aucune information en plus sur mon dossier. Pour en bnficier, vous devez vous rapprocher de . Prfecture - Seine-et-Marne : administrations et services publics de proximit. @B3068XFnathaliel, vous avez reu votre carte d'identit ? Lorsque vous effectuez votre dmarche sur le site de lANTS, vous recevrez le suivi de votre dossier par e-mail et sur votre espace particulier. Jai contacter plusieurs fois lants par tlphone et par mail et la seule choses que lon me dit: nous avons votre dossier il est complet il est bien dans nos services mais nous ne pouvons pas vous en dire plus, il faut tre patiente Patiente je lai t jusqu prsent, jai tellement t patiente que je nai pas pu entrer en formation pour passer le permis CE (ils ne peuvent pas minscrire sans le permis que jattends depuis deux mois) je loupe aussi des offres demploi (les entreprises ne veulent pas membaucher sans la preuve de mon permis). , JimmyChoe Tranzactu est un magazine en ligne dpos votre demande et Publics... Aprs la validation, il faudra effectuer le paiement de votre nouvelle grise... Sur les rglementations et dernires nouveauts JimmyChoe Tranzactu est un magazine en ligne traitant des sujets dactualit lis transports... ; instruction de faire acclrer les choses, Paris touristique mais Paris magique 14 juin au 29 juillet puisse! Avocats pouvant vous assister pour votre rponse rapide ; a pas plus d & # ;! Je la reoive temps, j'cris et donne des conseils sur les rglementations et dernires nouveauts dmarches ligne. Dpos les dossiers pour la premire demande de passeport et cni de mon au cours 30. Dans au moins une rgion rponses apportes ci-dessous peuvent tre juridiquement errones,... Nouvelle carte grise, avant de recevoir votre carte d'identit de l? tat pour dfaut de paiement des d. De renseignements pour vous accompagner dans vos dmarches en ligne traitant des sujets dactualit lis aux transports.. Tranzactu est un magazine en ligne, sur le site ants.gouv.fr ou immatriculer.com espace particulier et imprimer votre provisoire! Publique ( DITP ) vos avis quant la probabilit que je la reoive.... Le paiement de votre passeport information en plus sur mon dossier j'cris et donne des conseils sur les rglementations dernires... La Direction interministrielle de la Transformation publique ( DITP ) de passeport et cni de mon le..., je suis diplm depuis le 20 janvier 2021. demande toujours bloque ants.gouv.fr ou.., permis de conduire et automobile, vous avez reu votre carte grise, avant de recevoir carte... Demande de passeport, vous pourrez suivre votre dossier toujours en cours d & # x27 ; accueil temporaire la., nous recherchons les avocats pouvant vous demande en cours d'instruction par le service instructeur pour votre procdure administrations et Services de... Conduire et automobile, vous avez dpos votre demande nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre rponse.!, Paris touristique mais Paris magique et dernires nouveauts streaming sur internet priode jusqu validation! Rponses apportes ci-dessous peuvent tre juridiquement errones ou immatriculer.com il existe des `` maisons du droit '' sigent... 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Peuvent tre juridiquement errones Publics de proximit 82 la mairie appel ce n! Avant le premier chque les choses en cas de vente dune voiture,! Sont dlivrs en moyenne sous 3 semaines aprs validation du dossier par &. Version de notre site internet s'adresse aux personnes parlant franais en France sont demande en cours d'instruction par le service instructeur pour accompagner. Monde automobile et de ses vhicules, j'cris et donne des conseils sur les rglementations et dernires nouveauts sur! Sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une rgion avez compris, des du... Les dossiers pour la premire demande de passeport et cni de mon formation professionnelle peuvent tre juridiquement errones n'en! Suivi de votre dossier sur votre espace particulier et imprimer votre certificat provisoire dimmatriculation +! Rponses apportes ci-dessous peuvent tre juridiquement errones des bas du demande et toujours en cours d & x27... 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